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33130 Bègles, France
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SIRET : 343 357 877 00020
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PRINT DORURE (S.A.R.L)
26 Rue de la Moulinatte
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fax 05 56 85 13 55
courriel : contact@print-dorure.info
RCS : 412 652 802
SIRET : 412 652 802 00031
Capital social : 7622,45 €


A PROPOS

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
- Tous nos rapports sont régis par les usages professionnels et conditions générales de vente des industries graphiques, déposés au siège de la Fédération Française de l'imprimerie et des industries graphiques, 115, boulevard Saint-Germain, 75006 Paris. Toute personne intéressée peut obtenir, sur sa demande, un exemplaire de ce document. Le tribunal de Commerce de Bordeaux est seul compétent pour connaître les litiges survenus dans l'exécution de nos contrats.
- Toutes dérogations à ces conditions générales de vente doivent faire l'objet d'un accord écrit de notre part, en l'absence duquel ces dernières seront réputées exclusivement applicables.

COMMANDE - DEVIS
- Nos devis restent valables un mois à la date de leur établissement. Nos prix s'entendent hors taxes, départ Bordeaux, l'emballage étant facturé en sus.

DÉLAIS DE FABRICATION
- La remise d'un devis ne constitue pas un engagement de fabrication. Les délais indiqués pour l'exécution des travaux ne peuvent être confirmés qu'après réception des ordres de "commande ferme". La durée des délais est calculée à compter du jour où sont disponibles tous les éléments nécessaires à l'exécution des travaux commandés.
- En cas de retard dans la livraison, aucune suspension ou résiliation de commande ne pourra être considérée comme valable si elle n'est précédée d'une mise en demeure par lettre recommandée de la part de l'acheteur, notre société se réservant encore le droit de livrer pendant un délai de trente jours après réception de cette mise en demeure.

MAQUETTES
- Nos maquettes, plans ou prototypes restent notre propriété exclusive même après exécution. Les films, plaques, clichés restent notre propriété exclusive. Ils seront conservés en stock par nos soins durant une année sauf accord particulier.
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BON A TIRER
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TOLÉRANCE DE LIVRAISON
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